Avocat droit des médias

L’édition, la presse, la production de films et de programmes TV, la création et la production musicale, le jeu vidéo, la publicité ont connu dans leur développement des régimes juridiques distincts, mais font face, selon un calendrier parfois décalé, aux mêmes défis.

Ces différentes industries ont conçu des pratiques contractuelles adaptées à leur environnement et à leurs contraintes. Ces pratiques évoluent souvent sans cohérence alors que les solutions développées dans un secteur pourraient souvent constituer un exemple à suivre.

La matière est réglementée par des dispositions éparpillées dans de nombreux textes, directives, règlements européens, codes et textes non codifiés.

Les associés de Nomos ont toujours pensé qu’une connaissance détaillée des pratiques contractuelles de chacun des secteurs permet de trouver une solution innovante aux nouvelles questions que rencontrent ces industries. Ainsi, à titre d’exemple, l’expérience développée sur la question du droit à l’image des artistes permet de concevoir les solutions adaptées pour les mannequins mais également pour les influenceurs.

Une diversité d’intervention

Le secteur de la communication est régi par de nombreux domaines du droit, compte tenu de son encadrement par des dispositions spécifiques et la compétence de juridictions diverses, tribunaux administratifs, tribunal de grande instance, tribunal de commerce, conseil de prud’hommes sans oublier les institutions européennes.

Une implication en profondeur

Les équipes de Nomos, en participant aux travaux des syndicats et associations professionnelles, en s’associant au travail législatif, en participant aux colloques et aux salons et festivals professionnels (musique, film, TV, multimédia) et en s’impliquant dans la formation, sont à même de gérer ces nouveaux développements aussi bien pour les groupes les plus larges que pour les producteurs indépendants et les entrepreneurs qui créent de nouveaux modèles industriels.

Des équipes dédiées

Au-delà de leur formation spécialisée, les différents avocats intervenant dans le secteur des médias et communication ont souvent effectué une partie de leur parcours professionnel dans les entreprises. Selon leur domaine d’intervention, les spécialistes de propriété intellectuelle, droit fiscal, droit social mais aussi des fusion-acquisitions et du droit des sociétés, ont adapté leurs connaissances aux industries de la communication et des médias pour offrir un service, adapté aux besoins de l’entreprise et à ses ressources internes.

La plus haute exigence

L’expérience en entreprise des avocats, la rigueur dans la gestion des conflits d’intérêts et dans l’application des règles de confidentialité, constituent pour les clients du cabinet Nomos des garanties nécessaires dans un secteur où la rapidité de réaction et la compréhension des enjeux stratégiques sont unanimement demandées par les entreprises.