L’AFSSAPS devient l’ANSM Actualités - Produits L’AFSSAPS devient l’ANSM Sécurité des produits A compter du 1er mai 2012, l’Agence française de sécurité sanitaire des… Nomos 4 juin 2012
Modification des limites maximales de certains colorants Actualités - Produits Modification des limites maximales de certains colorants AdditifsLe règlement n°232/2012 du 16 mars 2012 a modifié les conditions d’utilisation et les limites… Nomos 27 avril 2012
Liste des eaux minérales naturelles Actualités - Produits Liste des eaux minérales naturelles Règlementations spécifiquesLe 21 mars 2012, la Commission européenne a publié la liste actualisée des eaux… Nomos 27 avril 2012
Nouvelle dénomination de fibre textile Actualités - Produits Nouvelle dénomination de fibre textile Règlementations spécifiquesLe règlement délégué n°286/2012 du 27 janvier 2012 a ajouté la fibre dénommée bicomposant… Nomos 27 avril 2012
Modification des seuils de cadmium autorisés dans les jouets Actualités - Produits Modification des seuils de cadmium autorisés dans les jouets Règlementations spécifiquesPrenant acte de l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments du 30 janvier… Nomos 27 avril 2012
Rapport annuel de l’Oqali Actualités - Produits Rapport annuel de l’Oqali NutritionL’Observatoire de la qualité de l’alimentation (« Oqali »), créé en février 2008 dans le cadre du… Nomos 27 avril 2012
Bilan d’activité 2011 de la DGCCRF Actualités - Produits Bilan d’activité 2011 de la DGCCRF Sécurité des produitsLe 14 février 2012, Frédéric Lefebvre a rendu public le Bilan de… Nomos 23 mars 2012
Indication de la quantité d’un ingrédient et concurrence déloyale Actualités - Produits Indication de la quantité d’un ingrédient et concurrence déloyale EtiquetageLe 29 février 2012, la Cour d’appel de Paris s’est prononcée sur la validité… Nomos 23 mars 2012
Etiquetage des produits sans OGM Actualités - Produits Etiquetage des produits sans OGM Règlementations spécifiquesLe décret n°2012-128 du 30 janvier 2012 est venu préciser les conditions dans… Nomos 23 mars 2012
En bref… Actualités - Produits En bref… Règlementations spécifiquesNouvel additif pour l’alimentation des animaux : Le Règlement n°136/2012 du 16 février 2012… Nomos 23 mars 2012