Actualités - Produits Rapport sur les boissons énergisantes Rapport AESA Après les recommandations de l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (« ANSES ») (voir la Lettre… Nomos 28 mai 2013
Actualités - Produits Evaluation, par l’ANSES, des risques du bisphénol A pour la santé humaine Avis ANSES Dans le prolongement de l’interdiction du bisphénol A étendue aux conditionnements ou ustensiles… Nomos 28 mai 2013
Actualités - Produits Communiqués de presse sur des denrées impropres à la consommation humaine Arrêt CJUE, 11 avril 2013 Dans un arrêt rendu le 11 avril 2013, la CJUE… Nomos 28 mai 2013
Actualités - Produits Lutte contre les pratiques frauduleuses dans la commercialisation de certains produits alimentaires (ou les suites de l’affaire Spanghero) Sécurité des produits Dans sa recommandation du 19 février 2013, la Commission européenne a souhaité… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits Allégations de santé autorisées : précisions sur les conditions à remplir Etiquetage L'article 10 du Règlement n°1924/2006 relatif aux allégations nutritionnelles et de santé portant sur… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits En bref… Jus de fruits : mention rectificative Etiquetage La Directive n°2012/12 précisait que les jus de fruits pourront, jusqu'au 28 octobre 2016,… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits Suspension d’une disposition relative à la vente en ligne de médicaments de Prescription Médicale Facultative Produits de santé Peu de temps après l'adoption de l'ordonnance du 19 décembre 2012 relative… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits Un nouvel additif autorisé Additifs La préparation d'hydroxyde de sodium, déjà utilisée dans les aliments pour chats et chiens,… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits Teneurs maximales en mélamine Règlementations spécifiques La Directive n°2002/32 interdit l'utilisation de produits pour l'alimentation animale dont la teneur… Nomos 9 avril 2013
Actualités - Produits Exposition des consommateurs aux colorants caramels Nutrition Compte tenu des nouvelles données fournies par l’industrie en 2012, l’Autorité Européenne de Sécurité… Nomos 20 février 2013
