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Actualités - Produits

L’AFSSAPS évalue le risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les cosmétiques

Sécurité des produitsAfin de limiter le risque lié à l’exposition à l’aluminium, l’AFSSAPS recommande dans…

Nomos
4 janvier 2012

Concurrence

L’AdlC lance deux nouvelles consultations publiques

ProcédureConformément à ce qui avait été annoncé en mai 2011 lors de la publication de…

Nomos
15 décembre 2011

Contrats - Distribution

Recommandation de la CEPC sur le management par catégorie

Relations commerce / industrieLe 4 novembre 2011, la Commission d’examen des pratiques commerciales (« CEPC ») a…

Nomos
15 décembre 2011

Concurrence

Microsoft autorisé à racheter Skype

ConcentrationsDans un communiqué de presse du 7 octobre 2011, la Commission a annoncé avoir autorisé…

Nomos
15 décembre 2011

Actualités - Produits

Substance interdite dans les produits cosmétiques

Sécurité des produitsLa substance 3-benzylidène camphor, utilisée comme filtre ultraviolet dans les produits cosmétiques et…

Nomos
15 décembre 2011

Actualités - Produits

Nouvelles conditions d’emploi du Stevia

AdditifsUn arrêté du 6 septembre 2011 a modifié l’arrêté du 26 août 2009 (voir Lettre…

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15 décembre 2011

Actualités - Produits

Traçabilité renforcée pour les denrées alimentaires d’origine animale

Sécurité des produitsLe règlement n° 931/2011 du 19 septembre 2011 établit une liste d'informations qui…

Nomos
15 décembre 2011

Contrats - Distribution

Nouvelles précisions sur les « ex-services distincts »

Relations commerce / industrieDans ses Questions-Réponses publiées en ligne suite à l’entrée en vigueur de…

Nomos
15 décembre 2011

Info Pub

Ventes liées et obligation d’information

Pratiques commerciales déloyalesDans un arrêt du 26 novembre 2009 (voir la Lettre économique n°102), la…

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15 décembre 2011

Actualités - Produits

Aliments pour animaux : un nouvel objectif nutritionnel particulier

Règlementation spécifiqueUn nouvel objectif nutritionnel particulier a été ajouté à la liste des objectifs nutritionnels…

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15 décembre 2011

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L’AFSSAPS évalue le risque lié à l’utilisation de l’aluminium dans les cosmétiques

L’AdlC lance deux nouvelles consultations publiques

Recommandation de la CEPC sur le management par catégorie

Microsoft autorisé à racheter Skype

Substance interdite dans les produits cosmétiques

Nouvelles conditions d’emploi du Stevia

Traçabilité renforcée pour les denrées alimentaires d’origine animale

Nouvelles précisions sur les « ex-services distincts »

Ventes liées et obligation d’information

Aliments pour animaux : un nouvel objectif nutritionnel particulier

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