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Propriété intellectuelle


L’approche

Contrats : comprendre l'entreprise

Conseil : un accompagnement pluridisciplinaire

La propriété intellectuelle : un capital à défendre

La culture de l'audit






L’approche

Droits d’auteurs, droits voisins, marques, brevets, données, secrets de fabrique : chaque domaine nécessite aujourd'hui une expertise différenciée dans les différentes matières qui contribuent à la constitution et à la protection de la propriété incorporelle des entreprises. Mais cette spécialisation doit s'accompagner d'une connaissances des techniques voisines et d’une maîtrise des évolutions prévisibles. C'est pourquoi chacun des avocats de NomoS assure le suivi des connaissances dans l’un des secteurs en partageant son savoir avec l’ensemble du département. Les avocats du Cabinet disposent d’expériences complémentaires dans le domaine du conseil, du contentieux, de la rédaction et négociation de contrats et dans l’audit de propriété intellectuelle. Ils participent par ailleurs aux travaux d’associations hautement spécialisées en France et à l'étranger.


Contrats : comprendre l'entreprise

Les avocats du Cabinet ont souvent une expérience de l’entreprise. Ils savent que précision et respect des délais sont nécessaires quel que soit le secteur concerné. Lorsqu’ils interviennent dans les négociations, compréhension des besoins de l’entreprise et respect de son éthique sont privilégiés. Lorsqu'ils interviennent dans la rédaction de contrats - accords collectifs, contrats types ou ensemble contractuel complexe- ils établissent un échange continu avec les responsables juridiques, mais aussi techniques ou commerciaux du client. La présence au sein de NomoS d’avocats membres de barreaux étrangers permet de rédiger les contrats en anglais et d’adapter aux exigences du droit français les modèles contractuels des groupes étrangers.


Conseil : un accompagnement pluridisciplinaire

De la conception du schéma contractuel d’une start-up au lobbying, en passant par la définition et le suivi de la politique de protection des créations intellectuelles (droits d’auteurs, brevets, droits voisins) et des créations de formes (marques, dessins et modèles), les avocats de NomoS mettent leur expérience diversifiée au service de tous les clients.


La propriété intellectuelle : un capital à défendre

La propriété intellectuelle est un secteur dans lequel le contentieux est lié à la stratégie de l’entreprise. A la fois arme et bouclier, les investissements de l’entreprise dans le secteur ne sont rentables que si les concurrents savent qu’elle peut et sait les utiliser. Les avocats du Cabinet sont rompus aux procédures usuelles (saisie-contrefaçon, référé interdiction, procédures civiles et pénales, arbitrage et médiation), mais également aux procédures plus spécialisées (diffamation, vie privée) et aux procédures spécifiques liées aux nouvelles technologies ( noms de domaine).
L’expérience du travail avec des experts (responsables de l’entreprise, conseils en propriété industrielle, experts en informatique ou télécoms) et celle de la coordination avec des confrères d'autres pays constitue un atout supplémentaire.


La culture de l'audit

Le cabinet NomoS a acquis une expertise particulière dans la réalisation d’audits de propriété intellectuelle : audits d’acquisition d’entreprises de hautes technologies, expertises de catalogues de films ou d’édition musicale, diagnostics des pratiques contractuelles ou analyses de l’incidence des nouveaux modes de distribution (vidéo à la demande, distribution en ligne)